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Marques déposées par Pascal Delbeck
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Ambroisie de Valentine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ambroisie de Valentine
Pascal Delbeck

Numéro de dépôt :
3479197
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
Ambroisie de Valentine de Pascal Delbeck

Présentation de la marque Ambroisie de Valentine

Déposée le 1 février 2007 par Pascal Delbeck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ambroisie de Valentine »

Le déposant est Pascal Delbeck domicilié(e) Château Belair,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Delbeck domicilié(e) Château Belair,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ambroisie de Valentine est expirée depuis le 1 février 2017.


Pascal Delbeck - Château Belair,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Pascal Delbeck - Château Belair,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575633 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 16 juin 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°701985 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.