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Marques déposées par monsieur PASCAL DECORTE
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FIRMELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIRMELEC
M. PASCAL DECORTE

Numéro de dépôt :
4046733
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
FIRMELEC de PASCAL DECORTE

Présentation de la marque FIRMELEC

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par monsieur PASCAL DECORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FIRMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur PASCAL DECORTE domicilié(e) rue de la tour - centron, 73210 - 73210 - montgirod - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL DECORTE domicilié(e) rue de la tour - centron, 73210 - 73210 - montgirod - France.

La marque FIRMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIRMELEC est expirée depuis le 13 novembre 2023.


M. PASCAL DECORTE - rue de la tour - centron, 73210 - 73210 - montgirod - France


M. PASCAL DECORTE - rue de la tour - centron, 73210 - 73210 - montgirod - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture.