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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL DE TILLY
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PASCAL DE TILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL DE TILLY
PASCAL DE TILLY Sàrl

Numéro de dépôt :
1700943
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
27/04/1999

Présentation de la marque PASCAL DE TILLY

Déposée le 27 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL DE TILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « PASCAL DE TILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL DE TILLY domicilié(e) Les Foureaux, 37120 MARIGNY MARMANDE - France.

La marque PASCAL DE TILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL DE TILLY est expirée depuis le 27 avril 1999.


PASCAL DE TILLY Sàrl - Les Foureaux, 37120 MARIGNY MARMANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vins, toutes boissons non alcooliques provenant des raisins (jus de raisin)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.