Marque expirée - Marque en non vigueur
CLUSIUS – CAROLUS CLUSIUS – CHARLES DE L'ECLUSE
Numéro de dépôt :
3686763
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
Présentation de la marque CLUSIUS – CAROLUS CLUSIUS – CHARLES DE L'ECLUSE
Déposée le 26 octobre 2009 par Pascal de Pourquoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUSIUS – CAROLUS CLUSIUS – CHARLES DE L'ECLUSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUSIUS – CAROLUS CLUSIUS – CHARLES DE L'ECLUSE est expirée depuis le 26 octobre 2019.
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13