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Marques déposées par PASCAL DE ARA
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PROSOL'R
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROSOL'R
PASCAL DE ARA, Agissant pour le compte de la société "PROSOL'R" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3662832
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2019
PROSOL\'R de PASCAL DE ARA

Présentation de la marque PROSOL'R

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2009 par PASCAL DE ARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROSOL'R »

Le déposant est PASCAL DE ARA, Agissant pour le compte de la société "PROSOL'R" en cours de formation domicilié(e) 3 RUE DU PARC - 91480 - VARENNES JARCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL DE ARA domicilié(e) 3 RUE DU PARC - 91480 - VARENNES JARCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSOL'R est expirée depuis le 7 juillet 2019.


PASCAL DE ARA, Agissant pour le compte de la société "PROSOL'R" en cours de formation - 3 RUE DU PARC - 91480 - VARENNES JARCY - France


PASCAL DE ARA - 3 RUE DU PARC - 91480 - VARENNES JARCY - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation.