Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISTRO DU COEUR / BISTROT DU COEUR
M. Pascal DAUVOIS

Numéro de dépôt :
3888394
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/01/2022
BISTRO DU COEUR / BISTROT DU COEUR de Pascal DAUVOIS

Présentation de la marque BISTRO DU COEUR / BISTROT DU COEUR

Déposée le 12 janvier 2012 par monsieur Pascal DAUVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BISTRO DU COEUR / BISTROT DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur Pascal DAUVOIS domicilié(e) résidence caroline, route de bastia - 20260 - CALVI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal DAUVOIS domicilié(e) résidence caroline, route de bastia - 20260 - CALVI - France.

La marque BISTRO DU COEUR / BISTROT DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISTRO DU COEUR / BISTROT DU COEUR est expirée depuis le 12 janvier 2022.


M. Pascal DAUVOIS - résidence caroline, route de bastia - 20260 - CALVI - France


M. Pascal DAUVOIS - résidence caroline, route de bastia - 20260 - CALVI - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.