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Marques déposées par Pascal DAUPHIN
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L'amélioration durable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'amélioration durable
Pascal DAUPHIN

Numéro de dépôt :
3731507
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
L\'amélioration durable de Pascal DAUPHIN

Présentation de la marque L'amélioration durable

Déposée le 19 avril 2010 par Pascal DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'amélioration durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Pascal DAUPHIN domicilié(e) 11 Rue Marie Noël - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal DAUPHIN domicilié(e) 11 Rue Marie Noël - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque L'amélioration durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'amélioration durable est expirée depuis le 19 avril 2020.

Pascal DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : Accompagnement Carbone


Pascal DAUPHIN - 11 Rue Marie Noël - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Pascal DAUPHIN - 11 Rue Marie Noël - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

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