Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Madame Bovary
M. pascal couvry

Numéro de dépôt :
4051229
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
Madame Bovary de pascal couvry

Présentation de la marque Madame Bovary

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par monsieur pascal couvry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Madame Bovary » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur pascal couvry domicilié(e) les anticonformes, 55 rue des orteaux - 75020 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal couvry domicilié(e) les anticonformes, 55 rue des orteaux - 75020 - paris - France.

La marque Madame Bovary a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Madame Bovary est expirée depuis le 29 novembre 2023.


M. pascal couvry - les anticonformes, 55 rue des orteaux - 75020 - paris - France


M. pascal couvry - les anticonformes, 55 rue des orteaux - 75020 - paris - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 2 juin 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°649567 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

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