Déposée le 18 décembre 2003 par Pascal Couturier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « gAlilée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est Pascal Couturier domicilié(e) 40, rue des Genêts,69110 Sainte Foy Les Lyon - 69110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Couturier domicilié(e) 40, rue des Genêts,69110 Sainte Foy Les Lyon - 69110 - France.
La marque gAlilée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal Couturier - 40, rue des Genêts,69110 Sainte Foy Les Lyon - 69110 - France
Pascal Couturier - 40, rue des Genêts,69110 Sainte Foy Les Lyon - 69110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 4 octobre 2004 - Rejet partiel n°400671 - Publication au BOPI 2004-10-04
Inscription le 4 octobre 2004 - Rejet partiel n°400670 - Publication au BOPI 2004-10-04
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Activités sportives. Services juridiques – service d'arbitrage – service de contentieux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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