Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PLANTEURS DE LA COTE SABLE NOIR CARAIBES
Pascal COUSIN

Numéro de dépôt :
3479494
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
LES PLANTEURS DE LA COTE SABLE NOIR CARAIBES de Pascal COUSIN

Présentation de la marque LES PLANTEURS DE LA COTE SABLE NOIR CARAIBES

Déposée le 2 février 2007 par Pascal COUSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PLANTEURS DE LA COTE SABLE NOIR CARAIBES »

Le déposant est Pascal COUSIN domicilié(e) Route de Grande Savane, Cabout,97170 PETIT BOURG - 97170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal COUSIN domicilié(e) Route de Grande Savane, Cabout,97170 PETIT BOURG - 97170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLANTEURS DE LA COTE SABLE NOIR CARAIBES est expirée depuis le 2 février 2017.

Pascal COUSIN a également déposé les autres marques suivantes : LES PLANTEURS DE LA COTE PUR ARABICA D'ORIGINE GUADELOUPE VÉRITABLE CAFÉ BONIFIEUR , LES PLANTEURS DE LA COTE , BALI BAHIA SWIMWEAR


Pascal COUSIN - Route de Grande Savane, Cabout,97170 PETIT BOURG - 97170 - France


Pascal COUSIN - Route de Grande Savane, Cabout,97170 PETIT BOURG - 97170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Algues (condiments) ; café et succédané de café ; thé ; cacao ; sucre ; vanille ; riz ; farine et préparations à base de céréales ; pâtisseries ; confiseries ; pâtes de fruits ; sirop à base de canne à sucre ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; piment (assaisonnements) ; vinaigre ; sauces (condiments) ; condiments ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; caramel ; cacahuète ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; maïs soufflé (pop corn) ; plats culinaires antillais préparés à bases de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; préparations culinaires antillaises préparés à base de sucre ; gâteaux et biscuits antillais ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; bonbons ; crèmes glacées ; fondants (confiserie) ; glace à rafraîchir ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; mélasse ; sandwiches.

Bières ; eaux de source, minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques ; cocktails sans alcool ; boissons isotoniques ; essences pour la préparation de boissons ; eaux de table ; sorbets (boissons) ; nectars de fruits ; limonades ; extraits de fruits sans alcool.

Extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cocktails à base d'alcool ; boissons distillées ; cocktails ; cidres ; digestifs ; rhums ; punchs ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; extraits ou essences alcooliques ; boissons alcoolisées.