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Marques déposées par monsieur pascal courtecuisse
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Les Confitures de Pascal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Confitures de Pascal
M. pascal courtecuisse
Mme. Delphine Courtecuisse

Numéro de dépôt :
4032587
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2023
Les Confitures de Pascal de pascal courtecuisse

Présentation de la marque Les Confitures de Pascal

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2013 par monsieur pascal courtecuisse et madame Delphine Courtecuisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Confitures de Pascal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur pascal courtecuisse domicilié(e) 2 avenue Perronet - 92200 - Neuilly sur seine - France et madame Delphine Courtecuisse domicilié(e) 2 avenue Perronet - 92200 - Neuilly sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal courtecuisse domicilié(e) 2 avenue Perronet - 92200 - Neuilly sur seine - France.

La marque Les Confitures de Pascal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Confitures de Pascal est expirée depuis le 16 septembre 2023.


M. pascal courtecuisse - 2 avenue Perronet - 92200 - Neuilly sur seine - France

Mme. Delphine Courtecuisse - 2 avenue Perronet - 92200 - Neuilly sur seine - France


M. pascal courtecuisse - 2 avenue Perronet - 92200 - Neuilly sur seine - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.