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Marques déposées par Pascal COURTEAULT
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LEPINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEPINE
Pascal COURTEAULT

Numéro de dépôt :
1700528
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2001

Présentation de la marque LEPINE

Déposée le 21 octobre 1991 par Pascal COURTEAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Pascal COURTEAULT, domicilié(e) 2, Square Mignot, 75116 PARISFranÇois Paul JOURNE,32, rue de Verneuil, 75007 PARISFrancis SIMONET,16, rue de Meudon, 92140 CLAMART - France.

La marque LEPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEPINE est expirée depuis le 21 octobre 2001.


Pascal COURTEAULT - 2, Square Mignot, 75116 PARISFranÇois Paul JOURNE,32, rue de Verneuil, 75007 PARISFrancis SIMONET,16, rue de Meudon, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Horlogerie, Pendulerie, Bijoux, Pierres et métaux précieux