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Marques déposées par PASCAL COURRIER
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EM-SYS EMBEDDED MULTIMEDIA SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EM-SYS EMBEDDED MULTIMEDIA SYSTEMS
PASCAL COURRIER

Numéro de dépôt :
3811429
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
EM-SYS EMBEDDED MULTIMEDIA SYSTEMS de PASCAL COURRIER

Présentation de la marque EM-SYS EMBEDDED MULTIMEDIA SYSTEMS

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par PASCAL COURRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EM-SYS EMBEDDED MULTIMEDIA SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est PASCAL COURRIER domicilié(e) 27 Rue du Tour de l'eau - 38400 - Saint Martin d'Hèrs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL COURRIER domicilié(e) ZAC DE CHAMP ROMAN - France.

La marque EM-SYS EMBEDDED MULTIMEDIA SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811429.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EM-SYS EMBEDDED MULTIMEDIA SYSTEMS est expirée depuis le 3 mars 2021.


PASCAL COURRIER - 27 Rue du Tour de l'eau - 38400 - Saint Martin d'Hèrs - France


PASCAL COURRIER - ZAC DE CHAMP ROMAN - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 16 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549218 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.