Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A Vélos
M. Pascal Coudurier

Numéro de dépôt :
4223182
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
A Vélos de Pascal Coudurier

Présentation de la marque A Vélos

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par monsieur Pascal Coudurier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Vélos »

Le déposant est monsieur Pascal Coudurier domicilié(e) 989 Route de Veyziat - 01100 - Géovreisset - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Coudurier domicilié(e) 989 Route de Veyziat - 01100 - Géovreisset - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43


M. Pascal Coudurier - 989 Route de Veyziat - 01100 - Géovreisset - France


M. Pascal Coudurier - 989 Route de Veyziat - 01100 - Géovreisset - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694368 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.