Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
A Vélos
Numéro de dépôt :
4223182
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque A Vélos
Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par monsieur Pascal Coudurier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Vélos »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694368 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13