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Marques déposées par monsieur Pascal COTTE demeurant à
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KAPSUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPSUL
Monsieur Pascal COTTE demeurant à

Numéro de dépôt :
1535991
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/1999

Présentation de la marque KAPSUL

Déposée le 7 juin 1989 par monsieur Pascal COTTE demeurant à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KAPSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal COTTE demeurant à domicilié(e) Entre Deux Guiers, Route de Saint Christophe, 38380 SAINT LAURENT DU PONTagissant au nom et pour le compte de KAPSUL, société à responsabilité limitée, en cours de formation,10 Place Charles Beraudier, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque KAPSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPSUL est expirée depuis le 7 juin 1999.


Monsieur Pascal COTTE demeurant à - Entre Deux Guiers, Route de Saint Christophe, 38380 SAINT LAURENT DU PONTagissant au nom et pour le compte de KAPSUL, société à responsabilité limitée, en cours de formation,10 Place Charles Beraudier, 69003 LYON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

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