Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par monsieur Pascal CORLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Hôi An » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est monsieur Pascal CORLIER domicilié(e) 14 passage Foubert - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal CORLIER domicilié(e) 14 PASSAGE Foubert - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Hôi An a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Pascal CORLIER - 14 passage Foubert - 75013 - Paris - France
M. Pascal CORLIER - 14 PASSAGE Foubert - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.
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