LES DISQUES DE LA COMTESSE

M. Pascal CONTET
Association AIE, LOI 1901, C/O G. EPP

Présentation de la marque LES DISQUES DE LA COMTESSE

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2014 par monsieur Pascal CONTET et l'association loi 1901 AIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DISQUES DE LA COMTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Les déposants sont monsieur Pascal CONTET domicilié(e) 131 rue Haxo - 75019 - PARIS - France et l'association loi 1901 AIE domicilié(e) 131 Rue Haxo - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association AIE, M. PASCAL CONTET, C/O G. EPP domicilié(e) 131 Rue Haxo - 75019 - PARIS - France.

La marque LES DISQUES DE LA COMTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DISQUES DE LA COMTESSE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.