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Marques déposées par monsieur Pascal COMTE
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BANZAII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANZAII
M. Pascal COMTE, Agissant pour le compte de la société "HOLY INTERNATIONAL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3977407
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2023
BANZAII de Pascal COMTE

Présentation de la marque BANZAII

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2013 par monsieur Pascal COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANZAII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur Pascal COMTE domicilié(e) ZI LES PARTIES - 01120 - MONTLUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLY INTERNATIONAL, M. Pascal COMTE domicilié(e) ZI LES PARTIES - 01120 - MONTLUEL - France.

La marque BANZAII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANZAII est expirée depuis le 25 janvier 2023.


M. Pascal COMTE, Agissant pour le compte de la société "HOLY INTERNATIONAL" en cours de formation - ZI LES PARTIES - 01120 - MONTLUEL - France


HOLY INTERNATIONAL, M. Pascal COMTE - ZI LES PARTIES - 01120 - MONTLUEL - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).