FORMASOFT
Présentation de la marque FORMASOFT
Déposée le 17 octobre 2011 par PASCAL COMPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FORMASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORMASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMASOFT est expirée depuis le 17 octobre 2021.
PASCAL COMPERE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06