Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMASOFT
PASCAL COMPERE

Numéro de dépôt :
3867465
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2021
FORMASOFT de PASCAL COMPERE

Présentation de la marque FORMASOFT

Déposée le 17 octobre 2011 par PASCAL COMPERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FORMASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est PASCAL COMPERE domicilié(e) 154 AV DE CANNES - 06210 - MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL COMPERE domicilié(e) 154 AV DE CANNES - 06210 - MANDELIEU - France.

La marque FORMASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMASOFT est expirée depuis le 17 octobre 2021.

PASCAL COMPERE a également déposé les autres marques suivantes : DATACRYPT , Helvakrypt


PASCAL COMPERE - 154 AV DE CANNES - 06210 - MANDELIEU - France


PASCAL COMPERE - 154 AV DE CANNES - 06210 - MANDELIEU - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.