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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU
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RIVIERE GARDRAT & Cie
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIVIERE GARDRAT & Cie
PASCAL COMBEAU S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1215341
Date de dépôt :
13/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque RIVIERE GARDRAT & Cie

Déposée le 13 octobre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIVIERE GARDRAT & Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU domicilié(e) 28, rue des Ponts à AIGRE 16140 (dossier no 2010148) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 313 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert GRANT BERGER S.A., SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2010148) - France.

La marque RIVIERE GARDRAT & Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVIERE GARDRAT & Cie est expirée depuis le 13 octobre 2002.

PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL COMBEAU REX COGNAC , BRUN ROBERT , TANIER ATD , DAMPERNEAU CO , N NAPOLEON COGNAC , G C GERVAIS , JULES CARTON , RIVIERE GARDRAT & Cie , CORTEL , PASCAL COMBEAU


PASCAL COMBEAU S.A.R.L. - 28, rue des Ponts à AIGRE 16140 (dossier no 2010148) - France - SIREN 301313268


Monsieur Robert GRANT BERGER S.A., SERVICE JURIDIQUE - (dossier no 2010148) - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1992 n°2010148 - Publication au BOPI 1992-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription le 14 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295397 - Publication au BOPI 2000-02-14

Vins, vins de provenance française à savoir champagne, liqueurs, pineau, cognac, brandy et spiritueux divers.