Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCAL COMBEAU REX COGNAC
PASCAL COMBEAU

Numéro de dépôt :
1141195
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
inpi

Présentation de la marque PASCAL COMBEAU REX COGNAC

Déposée le 1 juillet 1980 par PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (inpi), la marque française « PASCAL COMBEAU REX COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASCAL COMBEAU domicilié(e) (S.A.R.L.) 32, rue Pascal Combeau 16102 COGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. LORIN - France.

La marque PASCAL COMBEAU REX COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PASCAL COMBEAU REX COGNAC est expirée depuis le 1 juillet 1990.

PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : BRUN ROBERT , TANIER ATD , DAMPERNEAU CO , N NAPOLEON COGNAC , G C GERVAIS , JULES CARTON , RIVIERE GARDRAT & Cie , RIVIERE GARDRAT & Cie , CORTEL , PASCAL COMBEAU


PASCAL COMBEAU - (S.A.R.L.) 32, rue Pascal Combeau 16102 COGNAC. - France


C. LORIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Cognac.