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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU
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N NAPOLEON RIVIERE GARDRAT & CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON RIVIERE GARDRAT & CO
PASCAL COMBEAU (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1439335
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1997
N NAPOLEON RIVIERE GARDRAT & CO de PASCAL COMBEAU

Présentation de la marque N NAPOLEON RIVIERE GARDRAT & CO

Déposée le 10 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N NAPOLEON RIVIERE GARDRAT & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE. - France.

La marque N NAPOLEON RIVIERE GARDRAT & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NAPOLEON RIVIERE GARDRAT & CO est expirée depuis le 10 décembre 1997.

PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL COMBEAU REX COGNAC , BRUN ROBERT , TANIER ATD , DAMPERNEAU CO , N NAPOLEON COGNAC , G C GERVAIS , JULES CARTON , RIVIERE GARDRAT & Cie , RIVIERE GARDRAT & Cie , CORTEL


PASCAL COMBEAU (S.A.R.L.) - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Cognac.