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Marques déposées par PASCAL COMBEAU
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N NAPOLEON COGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON COGNAC
PASCAL COMBEAU

Numéro de dépôt :
1039353
Date de dépôt :
20/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque N NAPOLEON COGNAC

Déposée le 20 janvier 1978 par PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « N NAPOLEON COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASCAL COMBEAU domicilié(e) (S.A.R.L.) 32, rue Pascal Combeau 16102 COGNAC. - France.

La marque N NAPOLEON COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque N NAPOLEON COGNAC est expirée depuis le 20 janvier 1988.

PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL COMBEAU REX COGNAC , BRUN ROBERT , TANIER ATD , DAMPERNEAU CO , G C GERVAIS , JULES CARTON , RIVIERE GARDRAT & Cie , RIVIERE GARDRAT & Cie , CORTEL , PASCAL COMBEAU


PASCAL COMBEAU - (S.A.R.L.) 32, rue Pascal Combeau 16102 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035

Cognac.