Marque enregistrée - Marque en non vigueur
N NAPOLEON COGNAC
Numéro de dépôt :
1039353
Date de dépôt :
20/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque N NAPOLEON COGNAC
Déposée le 20 janvier 1978 par PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « N NAPOLEON COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque N NAPOLEON COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque N NAPOLEON COGNAC est expirée depuis le 20 janvier 1988.
PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035