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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU
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JULES CARTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES CARTON
PASCAL COMBEAU (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1596013
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000

Présentation de la marque JULES CARTON

Déposée le 7 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULES CARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France.

La marque JULES CARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES CARTON est expirée depuis le 7 juin 2000.

PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL COMBEAU REX COGNAC , BRUN ROBERT , TANIER ATD , DAMPERNEAU CO , N NAPOLEON COGNAC , G C GERVAIS , RIVIERE GARDRAT & Cie , RIVIERE GARDRAT & Cie , CORTEL , PASCAL COMBEAU


PASCAL COMBEAU (Société à Responsabilité Limitée) - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Brandy et toutes boissons alcooliques en général