Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JULES CARTON
Numéro de dépôt :
1141199
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JULES CARTON
Déposée le 1 juillet 1980 par PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JULES CARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JULES CARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JULES CARTON est expirée depuis le 1 juillet 1990.
PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057