Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMPERNEAU CO
PASCAL COMBEAU

Numéro de dépôt :
1141196
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAMPERNEAU CO

Déposée le 1 juillet 1980 par PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAMPERNEAU CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASCAL COMBEAU domicilié(e) (S.A.R.L.) 32, rue Pascal Combeau 16102 COGNAC. - France.

La marque DAMPERNEAU CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DAMPERNEAU CO est expirée depuis le 1 juillet 1990.

PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL COMBEAU REX COGNAC , BRUN ROBERT , TANIER ATD , N NAPOLEON COGNAC , G C GERVAIS , JULES CARTON , RIVIERE GARDRAT & Cie , RIVIERE GARDRAT & Cie , CORTEL , PASCAL COMBEAU


PASCAL COMBEAU - (S.A.R.L.) 32, rue Pascal Combeau 16102 COGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux de vie, cognac.