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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU
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DAMPERNEAU C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMPERNEAU C
PASCAL COMBEAU (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1596014
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2000
DAMPERNEAU C de PASCAL COMBEAU

Présentation de la marque DAMPERNEAU C

Déposée le 7 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMPERNEAU C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCAL COMBEAU domicilié(e) 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France.

La marque DAMPERNEAU C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMPERNEAU C est expirée depuis le 7 juin 2000.

PASCAL COMBEAU a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL COMBEAU REX COGNAC , BRUN ROBERT , TANIER ATD , DAMPERNEAU CO , N NAPOLEON COGNAC , G C GERVAIS , JULES CARTON , RIVIERE GARDRAT & Cie , RIVIERE GARDRAT & Cie , CORTEL


PASCAL COMBEAU (Société à Responsabilité Limitée) - 28, rue des Ponts, 16140 AIGRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux de vie, cognac et toutes boissons alcooliques en général