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Marques déposées par monsieur PASCAL CLERMONT
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LE MOULIN DE LA FLAMBERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MOULIN DE LA FLAMBERE
Monsieur PASCAL CLERMONT

Numéro de dépôt :
4635697
Date de dépôt :
30/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2030
LE MOULIN DE LA FLAMBERE de PASCAL CLERMONT

Présentation de la marque LE MOULIN DE LA FLAMBERE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2020 par monsieur PASCAL CLERMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MOULIN DE LA FLAMBERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur PASCAL CLERMONT domicilié(e) 29 BIS IMPASSE DE LA FLAMBERE - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCAL CLERMONT domicilié(e) 29 BIS IMPASSE DE LA FLAMBERE - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque LE MOULIN DE LA FLAMBERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE LA FLAMBERE arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.


Monsieur PASCAL CLERMONT - 29 BIS IMPASSE DE LA FLAMBERE - 31300 - TOULOUSE - France


Monsieur PASCAL CLERMONT - 29 BIS IMPASSE DE LA FLAMBERE - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Gérance de biens immobiliers ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.