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Marques déposées par monsieur Pascal CLAUDE
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CHOUCROUTARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUCROUTARTE
M. Pascal CLAUDE
M. Jacques SCHMITT

Numéro de dépôt :
4048055
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2023
CHOUCROUTARTE de Pascal CLAUDE

Présentation de la marque CHOUCROUTARTE

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2013 par monsieur Pascal CLAUDE et monsieur Jacques SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUCROUTARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur Pascal CLAUDE domicilié(e) 1 rue d'Alsace - 68210 - Chavannes sur l'Etang - France et monsieur Jacques SCHMITT domicilié(e) 10 rue de l'EGLISE - 57870 - troisfontaines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques SCHMITT domicilié(e) 10 rue de l'EGLISE - 57870 - troisfontaines - France.

La marque CHOUCROUTARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUCROUTARTE est expirée depuis le 19 novembre 2023.

Pascal CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : SPAETZLE CHOUCROUTE LARDONS , Salade de Choucroute , TARTE CHOUCROUTE , Poêlée Alsacienne


M. Pascal CLAUDE - 1 rue d'Alsace - 68210 - Chavannes sur l'Etang - France

M. Jacques SCHMITT - 10 rue de l'EGLISE - 57870 - troisfontaines - France


M. Jacques SCHMITT - 10 rue de l'EGLISE - 57870 - troisfontaines - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.