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Marques déposées par monsieur Pascal CISZYNSKI
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LA CITE MOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CITE MOBILE
Monsieur Pascal CISZYNSKI

Numéro de dépôt :
92415866
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque LA CITE MOBILE

Déposée le 7 avril 1992 par monsieur Pascal CISZYNSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LA CITE MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est monsieur Pascal CISZYNSKI domicilié(e) demeurant à GRENOBLE (38000) 11, rue des Charmilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques PERRIER CABINET RIONDET - AVOCATS - CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX - France.

La marque LA CITE MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CITE MOBILE est expirée depuis le 7 avril 2002.


Monsieur Pascal CISZYNSKI - demeurant à GRENOBLE (38000) 11, rue des Charmilles - France


Monsieur Jacques PERRIER CABINET RIONDET - AVOCATS - CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Véhicules, appareils de locomotion par terre; véhicules de tourisme; transport de personnes ou de marchandises; location de véhicules de transports et de tourisme; garage de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.