Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. pascal cisternino

Numéro de dépôt :
4314565
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
Marque en couleurs, figurative de pascal cisternino

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur pascal cisternino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur pascal cisternino domicilié(e) 9 rond point du coulouvrier - 69410 - champagne au mont d or - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal cisternino domicilié(e) 9 rond point du coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314565.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

pascal cisternino a également déposé les autres marques suivantes : GOLD , LINGOTTO GOLD , LINGOTTO , PASCAL CISTERNINO


M. pascal cisternino - 9 rond point du coulouvrier - 69410 - champagne au mont d or - France


M. pascal cisternino - 9 rond point du coulouvrier - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles.