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Marques déposées par monsieur Pascal CIROTTEAU
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PROMO PIN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO PIN'S
Monsieur Pascal CIROTTEAU

Numéro de dépôt :
1759458
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/10/2001

Présentation de la marque PROMO PIN'S

Déposée le 4 octobre 1991 par monsieur Pascal CIROTTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROMO PIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal CIROTTEAU domicilié(e) 20, rue de Bucarest, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal CIROTTEAU - France.

La marque PROMO PIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO PIN'S est expirée depuis le 4 octobre 2001.

Pascal CIROTTEAU a également déposé les autres marques suivantes : V.P. CONSEIL (VISION PLUS CONSEIL) , LAURA , PRODWAY , PIN'S MANIA , PROMO PIN'S , OLYMPIN'S , PRIM BAG , L'INCUB'ACTEUR


Monsieur Pascal CIROTTEAU - 20, rue de Bucarest, 75008 PARIS - France


Monsieur Pascal CIROTTEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Papier, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].