Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES LAPINS DU TRIEVES
Numéro de dépôt :
1384089
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/12/1996
Présentation de la marque LES LAPINS DU TRIEVES
Déposée le 4 décembre 1986 par monsieur PASCAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LES LAPINS DU TRIEVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES LAPINS DU TRIEVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384089.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LAPINS DU TRIEVES est expirée depuis le 4 décembre 1996.
PASCAL Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20