Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERGICIEL
Numéro de dépôt :
1564816
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
30/10/1999
Présentation de la marque BERGICIEL
Déposée le 30 octobre 1989 par PASCAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « BERGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGICIEL est expirée depuis le 30 octobre 1999.
PASCAL Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21