Marque expirée - Marque en non vigueur

B I O T A I N E R
PASCAL Christian

Numéro de dépôt :
97667512
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2017

Présentation de la marque B I O T A I N E R

Déposée le 7 mars 1997 par PASCAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B I O T A I N E R »

Le déposant est PASCAL Christian domicilié(e) 19, rue de la Fontaine,95270 SEUGY (dossier no 2325650) - 95270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2325650) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B I O T A I N E R est expirée depuis le 7 mars 2017.

PASCAL Christian a également déposé les autres marques suivantes : DIAGNOBOX , NUCLEOPACK , DIAGNOPACK , NUCLEOBOX , SECURIPACK


PASCAL Christian - 19, rue de la Fontaine,95270 SEUGY (dossier no 2325650) - 95270 - France


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2325650) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325650 - Publication au BOPI 2006-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Papier, carton, produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Bandes autocollantes en papier pour l'emballage. Récipients d'emballage en matière plastique, caisses et boîtes en matière plastique, bandes de cerclage en matière plastique. Matières de rembourrage à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques, matières de rembourrage constituées de matières textiles fibreuses, et notamment des emballages pour le transport de prélèvements infectieux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.