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Marques déposées par monsieur Pascal CHOISY
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Stylos Choisy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stylos Choisy
M. Pascal CHOISY

Numéro de dépôt :
4059104
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2024
Stylos Choisy de Pascal CHOISY

Présentation de la marque Stylos Choisy

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2014 par monsieur Pascal CHOISY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stylos Choisy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Pascal CHOISY domicilié(e) 19 rue Caroujat-Borgniat, THUISY - 10190 - ESTISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal CHOISY domicilié(e) 19 rue Caroujat-Borgniat, THUISY - 10190 - ESTISSAC - France.

La marque Stylos Choisy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stylos Choisy est expirée depuis le 8 janvier 2024.


M. Pascal CHOISY - 19 rue Caroujat-Borgniat, THUISY - 10190 - ESTISSAC - France


M. Pascal CHOISY - 19 rue Caroujat-Borgniat, THUISY - 10190 - ESTISSAC - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Instruments d'écriture.