Marque expirée - Marque en non vigueur

Team Solar
Pascal Choffez

Numéro de dépôt :
3670386
Date de dépôt :
12/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/08/2019
Team Solar de Pascal Choffez

Présentation de la marque Team Solar

Déposée le 12 août 2009 par Pascal Choffez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Team Solar »

Le déposant est Pascal Choffez domicilié(e) 370 L'Ollagnière - 42410 - SAINT MICHEL SUR RHONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Choffez domicilié(e) 370 L'Ollagnière - 42410 - SAINT MICHEL SUR RHONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Team Solar est expirée depuis le 12 août 2019.

Pascal Choffez a également déposé les autres marques suivantes : France Energies Renouvelables.fr , energies solaires.fr , FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES , Solarpack


Pascal Choffez - 370 L'Ollagnière - 42410 - SAINT MICHEL SUR RHONE - France


Pascal Choffez - 370 L'Ollagnière - 42410 - SAINT MICHEL SUR RHONE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; Générateurs d'énergie (générateurs d'électricité) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Installation de générateurs photovoltaïques.