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Marques déposées par Pascal CHOFFEZ
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FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES
Pascal CHOFFEZ

Numéro de dépôt :
3419530
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/03/2016
FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES de Pascal CHOFFEZ

Présentation de la marque FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 29 mars 2006 par Pascal CHOFFEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES »

Le déposant est Pascal CHOFFEZ domicilié(e) 1 L'Ollagnière,42410 SAINT MICHEL SUR RHÔNE - 42410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal CHOFFEZ domicilié(e) 1 L'Ollagnière,42410 SAINT MICHEL SUR RHÔNE - 42410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 29 mars 2016.

Pascal CHOFFEZ a également déposé les autres marques suivantes : France Energies Renouvelables.fr , Team Solar , energies solaires.fr , Solarpack


Pascal CHOFFEZ - 1 L'Ollagnière,42410 SAINT MICHEL SUR RHÔNE - 42410 - France


Pascal CHOFFEZ - 1 L'Ollagnière,42410 SAINT MICHEL SUR RHÔNE - 42410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514186 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.