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Marques déposées par monsieur Pascal CHEVALIER
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BEE ETHIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEE ETHIC
M. Pascal CHEVALIER

Numéro de dépôt :
4268490
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
BEE ETHIC de Pascal CHEVALIER

Présentation de la marque BEE ETHIC

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par monsieur Pascal CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEE ETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Pascal CHEVALIER domicilié(e) 6 RUE du grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOSMETHIC, M. Pascal CHEVALIER domicilié(e) 6 RUE du grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France.

La marque BEE ETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE ETHIC arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

Pascal CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : ECO-CAPS


M. Pascal CHEVALIER - 6 RUE du grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France


BIOCOSMETHIC, M. Pascal CHEVALIER - 6 RUE du grand Chêne - 78830 - BONNELLES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires .