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Marques déposées par Pascal CHAUT
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FUTUR PROPRE L'ECO RECYCLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUTUR PROPRE L'ECO RECYCLAGE
Pascal CHAUT

Numéro de dépôt :
3361167
Date de dépôt :
25/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/05/2015
FUTUR PROPRE L\'ECO RECYCLAGE de Pascal CHAUT

Présentation de la marque FUTUR PROPRE L'ECO RECYCLAGE

Déposée le 25 mai 2005 par Pascal CHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FUTUR PROPRE L'ECO RECYCLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est Pascal CHAUT domicilié(e) “ Le Maroc ”,69620 CHAMELET - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal CHAUT domicilié(e) “ Le Maroc ”,69620 CHAMELET - 69620 - France.

La marque FUTUR PROPRE L'ECO RECYCLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUTUR PROPRE L'ECO RECYCLAGE est expirée depuis le 25 mai 2015.


Pascal CHAUT - “ Le Maroc ”,69620 CHAMELET - 69620 - France


Pascal CHAUT - “ Le Maroc ”,69620 CHAMELET - 69620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules. Désinfection. Dératisation. Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Informations en matière de transport. Distribution des eaux ou d'énergie. Informations en matière de traitement des matériaux. Purification de l'air. Purification de l'eau. Purification du sol. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.