Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

École de bio thérapeutes
M. Pascal CHATELAIN
Mme. Lisou DANSAY

Numéro de dépôt :
4136594
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
École de bio thérapeutes de Pascal CHATELAIN

Présentation de la marque École de bio thérapeutes

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par monsieur Pascal CHATELAIN et madame Lisou DANSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « École de bio thérapeutes »

Les déposants sont monsieur Pascal CHATELAIN domicilié(e) 30 rue du Moulin de Bel Air - 17220 - St VIVIEN - France et madame Lisou DANSAY domicilié(e) 30 rue du Moulin de Bel Air - 17220 - St VIVIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal CHATELAIN domicilié(e) 30 rue du Moulin de Bel Air - 17220 - St VIVIEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41

Pascal CHATELAIN a également déposé les autres marques suivantes : HOLISCAL , SEL des bio thérapeutes , HEPTAGONE-EDITIONS


M. Pascal CHATELAIN - 30 rue du Moulin de Bel Air - 17220 - St VIVIEN - France

Mme. Lisou DANSAY - 30 rue du Moulin de Bel Air - 17220 - St VIVIEN - France


M. Pascal CHATELAIN - 30 rue du Moulin de Bel Air - 17220 - St VIVIEN - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 2 mai 2016 - Rejet total n°668755 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02

Herbes médicinales ;

Formation ; publication de livres.