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Marques déposées par monsieur PASCAL CHATEAU
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PROFILSIGN kit enseigne prêt à monter éclairage led
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFILSIGN kit enseigne prêt à monter éclairage led
M. PASCAL CHATEAU

Numéro de dépôt :
4044194
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2023
PROFILSIGN kit enseigne prêt à monter éclairage led de PASCAL CHATEAU

Présentation de la marque PROFILSIGN kit enseigne prêt à monter éclairage led

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par monsieur PASCAL CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROFILSIGN kit enseigne prêt à monter éclairage led » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur PASCAL CHATEAU domicilié(e) 663 ROUTE DE GARRIGUES - 24230 - SAINT ANTOINE DE BREUILH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL CHATEAU domicilié(e) 663 ROUTE DE GARRIGUES - 24230 - SAINT ANTOINE DE BREUILH - France.

La marque PROFILSIGN kit enseigne prêt à monter éclairage led a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 16 20 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFILSIGN kit enseigne prêt à monter éclairage led est expirée depuis le 31 octobre 2023.


M. PASCAL CHATEAU - 663 ROUTE DE GARRIGUES - 24230 - SAINT ANTOINE DE BREUILH - France


M. PASCAL CHATEAU - 663 ROUTE DE GARRIGUES - 24230 - SAINT ANTOINE DE BREUILH - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Métaux communs et leurs alliages, rails et profiles pour la fabrication d'ossatures métalliques ; constructions métalliques pour la signalétique ; châssis métalliques ; cadres et encadrements métalliques ; caissons métalliques pour enseignes ; supports métalliques pour la signalétique extérieure et intérieure ;

Enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; écrans fluorescents ; écrans vidéo ; balises lumineuses ; signaux lumineux ; signalisation lumineuse ou mécanique ;

Produits d'imprimerie ; affiches en papier ou carton ; panneaux adhésifs pour signalétiques ; rubans auto-adhésifs imprimés ou non ; autocollants imprimés ou non ; représentations graphiques ; impressions sur papier et matières plastiques ; imprimés ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ;

Enseignes en matières plastiques souples ou rigides ; écriteaux en matières plastiques ;

Conseil en communication visuelle ; reproduction de documents, reproduction de photographies ;

Services d'installation et de réparation de structures métalliques pour enseignes ; installation et réparation d'enseignes lumineuses ; peinture et réparation d'enseignes ; installation des différents éléments de signalétique extérieure ; pose de autocollants vinyliques ;

Services de dessin industriel d'enseignes et supports pour la signalétique de bâtiments et devantures commerciales ; services de dessin d'art graphique de visuels destinés à la signalétique de bâtiments.