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Marques déposées par pascal charpentier
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vegan-essentiels
Marque enregistrée - Marque en vigueur

vegan-essentiels
pascal charpentier
sylvie charpentier

Numéro de dépôt :
4358974
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027
vegan-essentiels de pascal charpentier

Présentation de la marque vegan-essentiels

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par pascal charpentier et sylvie charpentier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « vegan-essentiels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Les déposants sont pascal charpentier domicilié(e) 56 rue anatole france - 69400 - villefranche sur saone - France et sylvie charpentier domicilié(e) 56 rue anatole france - 69400 - villefranche sur saone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal charpentier domicilié(e) 56 RUE anatole france - 69400 - villefranche sur saone - France.

La marque vegan-essentiels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vegan-essentiels arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.


pascal charpentier - 56 rue anatole france - 69400 - villefranche sur saone - France

sylvie charpentier - 56 rue anatole france - 69400 - villefranche sur saone - France


Pascal charpentier - 56 RUE anatole france - 69400 - villefranche sur saone - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet partiel n°761741 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Produits pharmaceutiques  ; produits vétérinaires  ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; aliments diététiques à usage médical  ; aliments diététiques à usage vétérinaire  ; aliments pour bébés  ; compléments alimentaires ; désinfectants  ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; herbes médicinales  ; tisanes  ; parasiticides.