Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur pascal charpentier
/
RIVETAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RIVETAC
Monsieur pascal charpentier

Numéro de dépôt :
4414015
Date de dépôt :
18/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2027
RIVETAC de pascal charpentier

Présentation de la marque RIVETAC

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2017 par monsieur pascal charpentier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIVETAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur pascal charpentier domicilié(e) 20 quater rue SADI CARNOT - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1966, Monsieur pascal charpentier domicilié(e) 20 quater rue SADI CARNOT - 92000 - NANTERRE - France.

La marque RIVETAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVETAC arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.


Monsieur pascal charpentier - 20 quater rue SADI CARNOT - 92000 - NANTERRE - France


1966, Monsieur pascal charpentier - 20 quater rue SADI CARNOT - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Appareils et instruments de signalisation ;

Revêtements de sols.