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Marques déposées par monsieur Pascal CHAPERON
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Economie Circulaire Régionale
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Economie Circulaire Régionale
Monsieur Pascal CHAPERON

Numéro de dépôt :
4591619
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Economie Circulaire Régionale de Pascal CHAPERON

Présentation de la marque Economie Circulaire Régionale

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par monsieur Pascal CHAPERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Economie Circulaire Régionale »

Le déposant est monsieur Pascal CHAPERON domicilié(e) 11 AVENUE DE PADERBORN - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POM & Cie, Monsieur Pascal CHAPERON domicilié(e) 11 AVENUE DE PADERBORN - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32


Monsieur Pascal CHAPERON - 11 AVENUE DE PADERBORN - 72000 - LE MANS - France


POM & Cie, Monsieur Pascal CHAPERON - 11 AVENUE DE PADERBORN - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801489 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; miel ; biscuits ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; aliments pour les animaux ; fourrages ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons.