Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pascal CHAMPVERT
/
AD-PA AVVEC FNAPAEF ASSOCIATION POUR VIVRE ET VIEILLIR ENSEMBLE EN CITOYENS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AD-PA AVVEC FNAPAEF ASSOCIATION POUR VIVRE ET VIEILLIR ENSEMBLE EN CITOYENS
Pascal CHAMPVERT
Joëlle LE GALL

Numéro de dépôt :
3598927
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AD-PA AVVEC FNAPAEF ASSOCIATION POUR VIVRE ET VIEILLIR ENSEMBLE EN CITOYENS de Pascal CHAMPVERT

Présentation de la marque AD-PA AVVEC FNAPAEF ASSOCIATION POUR VIVRE ET VIEILLIR ENSEMBLE EN CITOYENS

Déposée le 16 septembre 2008 par Pascal CHAMPVERT et Joëlle LE GALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AD-PA AVVEC FNAPAEF ASSOCIATION POUR VIVRE ET VIEILLIR ENSEMBLE EN CITOYENS »

Les déposants sont Pascal CHAMPVERT domicilié(e) 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France et Joëlle LE GALL domicilié(e) 53 Impasse de l'Odet,29000 QUIMPER - 29000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal CHAMPVERT domicilié(e) 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Pascal CHAMPVERT a également déposé les autres marques suivantes : AD-PA ASSOCIATION DES DIRECTEURS AU SERVICE DES PERSONNES AGEES , DIRECTEURS AU SERVICE DES PERSONNES AGEES AD-PA , CITOYENNAGE LA PAROLE DES PERSONNES AGEES


Pascal CHAMPVERT - 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France

Joëlle LE GALL - 53 Impasse de l'Odet,29000 QUIMPER - 29000 - France


Pascal CHAMPVERT - 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France


Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499499 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.