Marque expirée - Marque en non vigueur

Inn-LeanDesign VOTRE PARTENAIRE PERFORMANCE
pascal chaloyard, Agissant pour le compte de la société “ Inn-LeanDesign ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3698202
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
Inn-LeanDesign VOTRE PARTENAIRE PERFORMANCE de pascal chaloyard

Présentation de la marque Inn-LeanDesign VOTRE PARTENAIRE PERFORMANCE

Déposée le 10 décembre 2009 par pascal chaloyard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Inn-LeanDesign VOTRE PARTENAIRE PERFORMANCE »

Le déposant est pascal chaloyard, Agissant pour le compte de la société “ Inn-LeanDesign ” en cours de formation domicilié(e) 313 rue des sapins - 42155 - LENTIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal chaloyard domicilié(e) 313 rue des sapins - 42155 - LENTIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inn-LeanDesign VOTRE PARTENAIRE PERFORMANCE est expirée depuis le 10 décembre 2019.

pascal chaloyard a également déposé les autres marques suivantes : Lean Project Management , Inn-LeanDesign , I-DfSS , Lean Engineering , Lean Conception , LEAN INNOV' , Acadélean


pascal chaloyard, Agissant pour le compte de la société “ Inn-LeanDesign ” en cours de formation - 313 rue des sapins - 42155 - LENTIGNY - France


pascal chaloyard - 313 rue des sapins - 42155 - LENTIGNY - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664951 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Logiciels (programmes enregistrés) ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Elaboration de module de formation en ligne. (Formation). Éducation ; formation ; publication de livres ; micro-édition ; Fourniture d'accès à des modules de formation en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.