pascal chaloyard, Agissant pour le compte de la société Inn-LeanDesign en cours de formation
Numéro de dépôt :
3656184
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2019
Présentation de la marque Inn-LeanDesign
Déposée le 10 juin 2009 par pascal chaloyard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Inn-LeanDesign »
Le déposant est pascal chaloyard, Agissant pour le compte de la société Inn-LeanDesign en cours de formation domicilié(e) 313 rue des sapins - 42155 - LENTIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal chaloyard domicilié(e) 313 rue des sapins - 42155 - LENTIGNY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
pascal chaloyard, Agissant pour le compte de la société Inn-LeanDesign en cours de formation - 313 rue des sapins - 42155 - LENTIGNY - France
pascal chaloyard - 313 rue des sapins - 42155 - LENTIGNY - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664951 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
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