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Marques déposées par monsieur Pascal CHALON
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URSA MAJOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URSA MAJOR
M. Pascal CHALON

Numéro de dépôt :
3991644
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2023
URSA MAJOR de Pascal CHALON

Présentation de la marque URSA MAJOR

Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par monsieur Pascal CHALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « URSA MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur Pascal CHALON domicilié(e) Quartier Pinfre - 26790 - TULETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque URSA MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URSA MAJOR est expirée depuis le 20 mars 2023.

Pascal CHALON a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANDE OURSE , , LA GRANDE OURSE


M. Pascal CHALON - Quartier Pinfre - 26790 - TULETTE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).