Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POLE FORME
Numéro de dépôt :
3043324
Date de dépôt :
27/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque POLE FORME
Déposée le 27 juillet 2000 par Pascal CERRADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLE FORME »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354054 - Publication au BOPI 2002-09-16
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35